Journal officiel · Décret

Décret n°91-321 du 27 mars 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DES SERVICES DE LA DOCUMENTATION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES ACADEMIES DE PARIS,CRETEIL ET VERSAILLES RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mars 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret

Signé le27 mars 1991

Publié le29 mars 1991

PublicationJORF n°76 du 29 mars 1991

NORMENT9001668

IdentifiantJORFTEXT000000315990

Référence

Décret n°91-321 du 27 mars 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DES SERVICES DE LA DOCUMENTATION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES ACADEMIES DE PARIS,CRETEIL ET VERSAILLES RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, JO du 29 mars 1991, NOR MENT9001668

Fac-similé du JO du 29 mars 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 29 mars 1991 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°78-1122 du 16 novembre 1978 · abroge

Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 · application

Décret n°85-694 du 4 juillet 1985 · application

Cité par 16 textes

ARRETE · application

Arrêté du 27 mars 1991 - art. 3 (Ab)

Décret n°91-321 du 27 mars 1991 - art. 11 (Ab)

ARRETE · application

Arrêté · application

Décret n°2002-667 du 30 avril 2002 · txt source

Décret2002-667 · modifie

Arrêté · application

Décret2004-1121 · modifie