Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juin 1978 MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS PROFESSIONNEL EN VUE DE L'ACCES DES ADJOINTES DU SERVICE DE SANTE SCOLAIRE DU DEUXIEME GRADE AU PREMIER GRADE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 juin 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juin 1978
Publié le9 juin 1978
PublicationJORF du 9 juin 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000455301
RéférenceArrêté du 1 juin 1978 MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS PROFESSIONNEL EN VUE DE L'ACCES DES ADJOINTES DU SERVICE DE SANTE SCOLAIRE DU DEUXIEME GRADE AU PREMIER GRADE, JO du 9 juin 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 2 mars 1971 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 24 janvier 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000455301, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).