Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 juillet 1975 ELEVES DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 août 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 juillet 1975
Publié le22 août 1975
PublicationJORF du 22 août 1975
IdentifiantJORFTEXT000000455472
RéférenceArrêté du 30 juillet 1975 ELEVES DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 22 août 1975Légifrance →

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Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000455472, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).