Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 août 1980 PROGRAMMES ET HORAIRES DES DEPARTEMENTS CARRIERES DE L'INFORMATION DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 septembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 août 1980
Publié le5 septembre 1980
PublicationJORF du 5 septembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000460383
RéférenceArrêté du 7 août 1980 PROGRAMMES ET HORAIRES DES DEPARTEMENTS CARRIERES DE L'INFORMATION DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT), JO du 5 septembre 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 août 1977 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000460383, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).