Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juillet 1981 L'EMPLOI DE CHEF DE CHAINE DE NEUTRONIQUE A L'ECOLE D'APPLICATION MILITAIRE DE L'ENERGIE ATOMIQUE EST AJOUTE A LA LISTE DES EMPLOIS D'OFFICIERS RECRUTES AU TITRE DE L'ART. 98-1 DU STATUT GENERAL DES MILITAIRES EN VUE D'EXERCER DES FONCTIONS A CARACTERE SCIENTIFIQUE,TECHNIQUE OU PEDAGOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1981
Publié le17 juillet 1981
PublicationJORF du 17 juillet 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000460598
RéférenceArrêté du 1 juillet 1981 L'EMPLOI DE CHEF DE CHAINE DE NEUTRONIQUE A L'ECOLE D'APPLICATION MILITAIRE DE L'ENERGIE ATOMIQUE EST AJOUTE A LA LISTE DES EMPLOIS D'OFFICIERS RECRUTES AU TITRE DE L'ART. 98-1 DU STATUT GENERAL DES MILITAIRES EN VUE D'EXERCER DES FONCTIONS A CARACTERE SCIENTIFIQUE,TECHNIQUE OU PEDAGOGIQUE, JO du 17 juillet 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 · application
Arrêté du 16 janvier 1980 · modifie
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