Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 18 août 1980 CREATION D'UN CERTIFICAT DE SPECIALISATION CUNICULICULTURE (ELEVAGE DU LAPIN)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 septembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le18 août 1980
Publié le17 septembre 1980
PublicationJORF du 17 septembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000460758
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Textes cités liens · DILA1
Directive Européenne n°80-216 du 22 janvier 1980 · application