Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 septembre 1979 ADMISSION DES TITULAIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR OU DU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE EN PREMIERE ANNEE DE L'INA PARIS-GRIGNON ET AUTRES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES AGRONOMIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 septembre 1979
Publié le26 septembre 1979
PublicationJORF du 26 septembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000461655
RéférenceArrêté du 3 septembre 1979 ADMISSION DES TITULAIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR OU DU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE EN PREMIERE ANNEE DE L'INA PARIS-GRIGNON ET AUTRES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES AGRONOMIQUES, JO du 26 septembre 1979Légifrance →

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Cité par 6 textes
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000461655, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).