Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 août 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-09-1979 FIXANT LES MODALITES D'ADMISSION DES TITULAIRES DE CERTAINS DIPLOMES A L'INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE PARIS-GRIGNON ET AUX AUTRES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES AGRONOMIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 août 1991
Publié le10 septembre 1991
PublicationJORF n°211 du 10 septembre 1991
NORAGRE9101878A
IdentifiantJORFTEXT000000480054
RéférenceArrêté du 19 août 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-09-1979 FIXANT LES MODALITES D'ADMISSION DES TITULAIRES DE CERTAINS DIPLOMES A L'INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE PARIS-GRIGNON ET AUX AUTRES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES AGRONOMIQUES, JO du 10 septembre 1991, NOR AGRE9101878AFac-similé du JO du 10 septembre 1991 →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 septembre 1979 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000480054, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).