Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes

Article 1 JORFARTI000001110525

Le directeur des systèmes d'armes dispose d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Ces adjoints sont plus particulièrement chargés de veiller à la cohérence entre les opérations d'armement.

Article 2 JORFARTI000002283083

La sous-direction du management des projets comprend :

1. Le bureau des procédures de conduite des opérations d'armement ;

2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;

3. Le bureau de l'animation des métiers.

Article 3 JORFARTI000001880956

La sous-direction de la gestion et du personnel comprend :

1. Le bureau des orientations, du budget et des investissements ;

2. Le bureau de la formation, des emplois et des compétences et des affaires sociales ;

3. Le bureau de la gestion du personnel et de la mobilité.

Article 4 JORFARTI000001110526

La sous-direction des affaires générales et de la qualité comprend :

1. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;

2. Le bureau de la sécurité ;

3. Le bureau de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail ;

4. Le bureau des affaires générales.

Article 5 JORFARTI000002104066

La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. Le service centralisé des achats ;

2. L'unité de management Rafale (UM RAF) ;

3. L'unité de management Coelacanthe (UM COE) ;

4. L'unité de management Horus (UM HOR) ;

5. L'unité de management Nucléaire, biologique et chimique (UM NBC) ;

6. L'unité de management Missiles et drones (UM MID) ;

7. L'unité de management Opérations d'armement terrestres (UM TER) ;

8. L'unité de management Opérations d'armement navales (UM NAV) ;

9. L'unité de management Opérations d'armement aéronautiques (UM AERO) ;

10. L'unité de management Opérations d'armement hélicoptères (UM HELI) ;

11. L'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (UM ESIO) ;

12. L'établissement de contrôle de Cherbourg.

Article 6 JORFARTI000002076446

L'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes est abrogé.

Article 7 JORFARTI000001110527

Le présent arrêté entre en vigueur au 1er janvier 2007.

Article 8 JORFARTI000002283084

Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.