Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 décembre 1981 CONDITIONS DE RECRUTEMENT DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DES SPORTS : RECRUTEMENT DES MONITEURS D'EDUCATION PHYSIQUE DE 1ERE ET 2EME CATEGORIE, ET DES AIDES MONITEURS D'EDUCATION PHYSIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er janvier 1982. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le16 décembre 1981
Publié le1er janvier 1982
PublicationJORF du 1 janvier 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463089
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
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