Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 décembre 1981 ORGANISATION DES CLASSES DE PREMIERE ET DES CLASSES TERMINALES DES LYCEES A COMPTER DE LA RENTREE 1982 (CLASSE DE 1ERE) ET DE LA RENTREE 1983 (CLASSES TERMINALES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 janvier 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 décembre 1981
Publié le9 janvier 1982
PublicationJORF du 9 janvier 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463499
RéférenceArrêté du 29 décembre 1981 ORGANISATION DES CLASSES DE PREMIERE ET DES CLASSES TERMINALES DES LYCEES A COMPTER DE LA RENTREE 1982 (CLASSE DE 1ERE) ET DE LA RENTREE 1983 (CLASSES TERMINALES), JO du 9 janvier 1982Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 9 août 1985 · application
Arrêté du 13 février 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000463499, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).