Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 février 1986 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES SANCTIONNEES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 février 1986
Publié le22 février 1986
PublicationJORF du 22 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000842211
RéférenceArrêté du 13 février 1986 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES SANCTIONNEES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 22 février 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA3

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000842211, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).