Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1986 ABROGEANT L'ARRETE DU 13-02-1986 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DES CLASSES DE PREMIERE ET DES CLASSES DE TERMINALE DES LYCEES,SANCTIONNEES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juillet 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1986
Publié le23 juillet 1986
PublicationJORF du 23 juillet 1986
IdentifiantJORFTEXT000000475242
RéférenceArrêté du 15 juillet 1986 ABROGEANT L'ARRETE DU 13-02-1986 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DES CLASSES DE PREMIERE ET DES CLASSES DE TERMINALE DES LYCEES,SANCTIONNEES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 23 juillet 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 février 1986 · abroge
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