Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 décembre 1981 ORGANISATION ET HORAIRES, DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET LES CLASSES DE TERMINALE DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 janvier 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 décembre 1981
Publié le9 janvier 1982
PublicationJORF du 9 janvier 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000837061
RéférenceArrêté du 29 décembre 1981 ORGANISATION ET HORAIRES, DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET LES CLASSES DE TERMINALE DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 9 janvier 1982Légifrance →

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Cité par 7 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000837061, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).