Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 janvier 1985 ORGANISATION ET HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES,DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET PROGRAMMES DES DISCIPLINES DES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALES CONDUISANT AU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 février 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 janvier 1985
Publié le3 février 1985
PublicationJORF du 3 février 1985
IdentifiantJORFTEXT000000680918
RéférenceArrêté du 14 janvier 1985 ORGANISATION ET HORAIRES DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES,DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET PROGRAMMES DES DISCIPLINES DES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALES CONDUISANT AU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 3 février 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 29 décembre 1981 · modifie
Arrêté du 9 mars 1982 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000680918, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).