Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 juin 1985 MODIFIANT ET COMPLETANT POUR CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE PREMIERE,L'ARRETE DU 29-12-1981 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES,DANS LES CLASSES DE 1ERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juin 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 juin 1985
Publié le21 juin 1985
PublicationJORF du 21 juin 1985
IdentifiantJORFTEXT000000292644
RéférenceArrêté du 6 juin 1985 MODIFIANT ET COMPLETANT POUR CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE PREMIERE,L'ARRETE DU 29-12-1981 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES,DANS LES CLASSES DE 1ERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LE BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 21 juin 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 29 décembre 1981 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 février 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292644, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).