Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 août 1989 RELATIF AUX HORAIRES ET PROGRAMMES DES ENSEIGNEMENTS TECHNOLOGIQUES DES CLASSES DE PREMIERE ET DES CLASSES TERMINALES CONDUISANT AU BACCALAUREAT DE LA SERIE E

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 août 1989
Publié le6 août 1989
PublicationJORF du 6 août 1989
NORMENL8901727A
IdentifiantJORFTEXT000000480031
RéférenceArrêté du 2 août 1989 RELATIF AUX HORAIRES ET PROGRAMMES DES ENSEIGNEMENTS TECHNOLOGIQUES DES CLASSES DE PREMIERE ET DES CLASSES TERMINALES CONDUISANT AU BACCALAUREAT DE LA SERIE E, JO du 6 août 1989, NOR MENL8901727ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 29 décembre 1981 · modifie
Arrêté du 9 mars 1982 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000480031, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).