Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juillet 1981 LA DENOMINATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) METIERS DU BATIMENT EST REMPLACEE PAR LA DENOMINATION BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR EQUIPEMENTS TECHNIQUES DU BATIMENT AVEC:

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juillet 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1981
Publié le10 juillet 1981
PublicationJORF du 10 juillet 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463684
RéférenceArrêté du 1 juillet 1981 LA DENOMINATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) METIERS DU BATIMENT EST REMPLACEE PAR LA DENOMINATION BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR EQUIPEMENTS TECHNIQUES DU BATIMENT AVEC:, JO du 10 juillet 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 avril 1956 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 30 juillet 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000463684, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).