Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 octobre 1979 DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE PRESELECTION ET DES MEMBRES DU JURY CHARGES DE SELECTIONNER LES PENSIONNAIRES DE L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 novembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 octobre 1979
Publié le18 novembre 1979
PublicationJORF du 18 novembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463820
RéférenceArrêté du 8 octobre 1979 DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE PRESELECTION ET DES MEMBRES DU JURY CHARGES DE SELECTIONNER LES PENSIONNAIRES DE L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME, JO du 18 novembre 1979Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°79-648 du 27 juillet 1979 · application
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