Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mars 1984 COMITE TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL AUPRES DU DIRECTEUR DE L'ADMINISTRATION GENERALE DU MINISTERE DU TEMPS LIBRE,DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS COMPETENT POUR CONNAITRE DE TOUTES LES QUESTIONS INTERESSANT L'ADMINISTRATION CENTRALE DE CE DEPARTEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mars 1984
Publié le25 mars 1984
PublicationJORF du 25 mars 1984
IdentifiantJORFTEXT000000468768
RéférenceArrêté du 14 mars 1984 COMITE TECHNIQUE PARITAIRE CENTRAL AUPRES DU DIRECTEUR DE L'ADMINISTRATION GENERALE DU MINISTERE DU TEMPS LIBRE,DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS COMPETENT POUR CONNAITRE DE TOUTES LES QUESTIONS INTERESSANT L'ADMINISTRATION CENTRALE DE CE DEPARTEMENT, JO du 25 mars 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Décret n° 82-452 du 28 mai 1982 · application
Arrêté du 23 septembre 1982 · abroge
Cité par 5 textes
Arrêté du 20 novembre 1986 · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté · modifie
Arrêté · abroge
Arrêté du 20 février 2003 - art. 2 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000468768, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).