Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juin 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 22-12-1978 MODIFIE RELATIF AUX HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE 4EME ET DE 3EME DES COLLEGES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juin 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juin 1985
Publié le25 juin 1985
PublicationJORF du 25 juin 1985
IdentifiantJORFTEXT000000468803
RéférenceArrêté du 20 juin 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 22-12-1978 MODIFIE RELATIF AUX HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE 4EME ET DE 3EME DES COLLEGES, JO du 25 juin 1985Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 22 décembre 1978 · modifie
Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000468803, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).