Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 décembre 1978 HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE 3E ET DE 4E DES COLLEGES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 janvier 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le22 décembre 1978

Publié le9 janvier 1979

PublicationJORF du 9 janvier 1979, numéro complémentaire

IdentifiantJORFTEXT000000288540

RéférenceArrêté du 22 décembre 1978 HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE 3E ET DE 4E DES COLLEGES, JO du 9 janvier 1979Légifrance →

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