Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 juin 1980 HORAIRES ET EFFECTIFS DES CLASSES DE 4EME ET DE 3EME DES COLLEGES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juin 1980. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 juin 1980
Publié le15 juin 1980
PublicationJORF du 15 juin 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000485903
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