Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 janvier 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 janvier 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 janvier 1986
Publié le19 janvier 1986
PublicationJORF du 19 janvier 1986
IdentifiantJORFTEXT000000468833
RéférenceArrêté du 10 janvier 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 19 janvier 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 décembre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000468833, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).