Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 août 1983 MISE EN PLACE DANS LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE DE FORMATIONS POSTERIEURES AUX DIPLOMES D'ARCHITECTE DIPLOME PAR LE GOUVERNEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 août 1983
Publié le10 septembre 1983
PublicationJORF du 10 septembre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000468908
RéférenceArrêté du 30 août 1983 MISE EN PLACE DANS LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE DE FORMATIONS POSTERIEURES AUX DIPLOMES D'ARCHITECTE DIPLOME PAR LE GOUVERNEMENT, JO du 10 septembre 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 12 juillet 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000468908, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).