Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 juin 1983 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS ET EXAMENS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 juin 1983
Publié le8 juillet 1983
PublicationJORF du 8 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000469087
RéférenceArrêté du 2 juin 1983 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS ET EXAMENS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, JO du 8 juillet 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 10 juin 1982 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 14 juin 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000469087, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).