Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juillet 1984 COMPLETANT LA LISTE DES LICENCES RECONNUES VALABLES POUR L'ACCES AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juillet 1984
Publié le14 juillet 1984
PublicationJORF du 14 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000470821
RéférenceArrêté du 10 juillet 1984 COMPLETANT LA LISTE DES LICENCES RECONNUES VALABLES POUR L'ACCES AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 14 juillet 1984Légifrance →

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Arrêté du 21 décembre 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000470821, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).