Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 décembre 1979 LICENCES RECONNUES VALABLES POUR L'ACCES AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE. (A TITRE TRANSITOIRE POUR LES SESSIONS 1980 ET 1981 RECONNAISSANCE DE LA MAITRISE DES SCIENCES DE LA TERRE ET DE LA MAITRISE DE BIOCHIMIE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 décembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 décembre 1979
Publié le29 décembre 1979
PublicationJORF du 29 décembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000839205
RéférenceArrêté du 21 décembre 1979 LICENCES RECONNUES VALABLES POUR L'ACCES AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE. (A TITRE TRANSITOIRE POUR LES SESSIONS 1980 ET 1981 RECONNAISSANCE DE LA MAITRISE DES SCIENCES DE LA TERRE ET DE LA MAITRISE DE BIOCHIMIE), JO du 29 décembre 1979Légifrance →

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Cité par 5 textes
Arrêté du 8 mars 1984 · modifie
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Arrêté du 5 août 1985 · modifie
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Arrêté du 10 septembre 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000839205, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).