Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 septembre 1985 COMPLETANT LA LISTE DES LICENCES RECONNUES VALABLES POUR L'ACCES AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 septembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 septembre 1985
Publié le17 septembre 1985
PublicationJORF du 17 septembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000494528
RéférenceArrêté du 10 septembre 1985 COMPLETANT LA LISTE DES LICENCES RECONNUES VALABLES POUR L'ACCES AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 17 septembre 1985Légifrance →

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Arrêté du 21 décembre 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000494528, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).