Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 janvier 1988 PORTANT MODIFICATION DE DISPOSITIONS DE PRECEDENTS ARRETES RELATIFS AUX PLANTS DE FRAISIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 février 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 janvier 1988
Publié le10 février 1988
PublicationJORF du 10 février 1988
NORAGRP8800217A
IdentifiantJORFTEXT000000471722
RéférenceArrêté du 28 janvier 1988 PORTANT MODIFICATION DE DISPOSITIONS DE PRECEDENTS ARRETES RELATIFS AUX PLANTS DE FRAISIERS, JO du 10 février 1988, NOR AGRP8800217ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 12 septembre 1986 · modifie
Arrêté du 7 novembre 1986 · modifie
Arrêté du 3 mars 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000471722, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).