Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juillet 1986 FIXANT L'INDICE DE BESOINS RELATIF AUX APPAREILS DE DESTRUCTION TRANSPARIETALE DES CALCULS URINAIRES PAR ONDES DE CHOC

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juillet 1986
Publié le6 août 1986
PublicationJORF du 6 août 1986
IdentifiantJORFTEXT000000471907
RéférenceArrêté du 10 juillet 1986 FIXANT L'INDICE DE BESOINS RELATIF AUX APPAREILS DE DESTRUCTION TRANSPARIETALE DES CALCULS URINAIRES PAR ONDES DE CHOC, JO du 6 août 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 9 juin 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000471907, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).