Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 mars 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 17-07-1987 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR MICROTECHNIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 mars 1988
Publié le12 mars 1988
PublicationJORF du 12 mars 1988
NORMENL8800338A
IdentifiantJORFTEXT000000472199
RéférenceArrêté du 7 mars 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 17-07-1987 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR MICROTECHNIQUES, JO du 12 mars 1988, NOR MENL8800338ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 juillet 1987 · modifie
Cité par 2 textes
ARRETE · modifie
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000472199, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).