Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 août 1986 MODIFIANT A TITRE TRANSITOIRE L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 27-08-1985 RELATIF AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 août 1986
Publié le23 août 1986
PublicationJORF du 23 août 1986
IdentifiantJORFTEXT000000472629
RéférenceArrêté du 18 août 1986 MODIFIANT A TITRE TRANSITOIRE L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 27-08-1985 RELATIF AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, JO du 23 août 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 27 août 1985 · modifie
Arrêté du 4 novembre 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000472629, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).