Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 novembre 1985 MODIFIANT,A TITRE TRANSITOIRE,L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 27-08-1985 RELATIF AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 novembre 1985
Publié le8 novembre 1985
PublicationJORF du 8 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000295729
RéférenceArrêté du 4 novembre 1985 MODIFIANT,A TITRE TRANSITOIRE,L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 27-08-1985 RELATIF AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, JO du 8 novembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 27 août 1985 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 18 août 1986 · modifie
Arrêté du 24 août 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000295729, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).