Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 août 1988 MODIFIANT A TITRE TRANSITOIRE L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 27-08-1985 MODIFIE RELATIF AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er septembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 août 1988
Publié le1er septembre 1988
PublicationJORF du 1 septembre 1988
NORMENP8801128A
IdentifiantJORFTEXT000000863314
RéférenceArrêté du 24 août 1988 MODIFIANT A TITRE TRANSITOIRE L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 27-08-1985 MODIFIE RELATIF AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, JO du 1er septembre 1988, NOR MENP8801128ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000863314, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).