Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1983 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES UTILISES POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 avril 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1983
Publié le27 avril 1983
PublicationJORF du 27 avril 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000473105
RéférenceArrêté du 15 avril 1983 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES UTILISES POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION, JO du 27 avril 1983Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 10 juin 1982 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000473105, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).