Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 octobre 1983 MODALITES D'ATTRIBUTION DE PRIMES DE PARTICIPATION A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE A CERTAINS PERSONNELS TECHNIQUES CONTRACTUELS AFFECTES A DES POSTES DE RECHERCHE DANS LES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES MINES DE PARIS,SAINT-ETIENNE,DOUAI ET ALES AINSI QU'AU BUREAU NATIONAL DE METROLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 octobre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 octobre 1983
Publié le7 octobre 1983
PublicationJORF du 7 octobre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000473378
RéférenceArrêté du 3 octobre 1983 MODALITES D'ATTRIBUTION DE PRIMES DE PARTICIPATION A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE A CERTAINS PERSONNELS TECHNIQUES CONTRACTUELS AFFECTES A DES POSTES DE RECHERCHE DANS LES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES MINES DE PARIS,SAINT-ETIENNE,DOUAI ET ALES AINSI QU'AU BUREAU NATIONAL DE METROLOGIE, JO du 7 octobre 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000473378, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).