Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mai 1984 DES TITRES OU DIPLOMES EXIGES DES CANDIDATS AU RECRUTEMENT DANS LE CORPS MILITAIRE DES INGENIEURS DE L'ARMEMENT PAR CONCOURS SUR TITRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mai 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mai 1984
Publié le26 mai 1984
PublicationJORF du 26 mai 1984
IdentifiantJORFTEXT000000473695
RéférenceArrêté du 15 mai 1984 DES TITRES OU DIPLOMES EXIGES DES CANDIDATS AU RECRUTEMENT DANS LE CORPS MILITAIRE DES INGENIEURS DE L'ARMEMENT PAR CONCOURS SUR TITRES, JO du 26 mai 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°82-1067 du 15 décembre 1982 · application
Cité par 1 texte
ARRÊTÉ du 4 août 2014 - art. 3 (Ab) · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000473695, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).