Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 avril 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-07-1982 MODIFIE RELATIF AUX CONSEILS DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE SPECIALE MILITAIRE DE SAINT-CYR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mai 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 avril 1985
Publié le23 mai 1985
PublicationJORF du 23 mai 1985
IdentifiantJORFTEXT000000473868
RéférenceArrêté du 4 avril 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-07-1982 MODIFIE RELATIF AUX CONSEILS DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE SPECIALE MILITAIRE DE SAINT-CYR, JO du 23 mai 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 28 juillet 1982 · modifie
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