Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juin 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-07-1985 PORTANT CREATION A TITRE EXPERIMENTAL DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION SEMENCES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 août 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juin 1987
Publié le5 août 1987
PublicationJORF du 5 août 1987
NORAGRE8701355A
IdentifiantJORFTEXT000000475030
RéférenceArrêté du 25 juin 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-07-1985 PORTANT CREATION A TITRE EXPERIMENTAL DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION SEMENCES, JO du 5 août 1987, NOR AGRE8701355ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 juillet 1985 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 6 septembre 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000475030, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).