Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 janvier 1988 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 29-09-1986 FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION MOTOCYCLISME)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 janvier 1988
Publié le21 février 1988
PublicationJORF du 21 février 1988
NORPRMJ8860013A
IdentifiantJORFTEXT000000475538
RéférenceArrêté du 22 janvier 1988 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 29-09-1986 FIXANT LES CONDITIONS D'OBTENTION DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE (OPTION MOTOCYCLISME), JO du 21 février 1988, NOR PRMJ8860013ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 29 septembre 1986 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 1 mars 1995 · abroge
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