Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 février 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-11-1983 MODIFIE FIXANT LA COMPOSITION ET L'ORGANISATION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 février 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 février 1988
Publié le25 février 1988
PublicationJORF du 25 février 1988
NORINDM8800082A
IdentifiantJORFTEXT000000475776
RéférenceArrêté du 16 février 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 30-11-1983 MODIFIE FIXANT LA COMPOSITION ET L'ORGANISATION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI, JO du 25 février 1988, NOR INDM8800082ALégifrance →

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Arrêté du 30 novembre 1983 · modifie
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