Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 novembre 1983 DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 décembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 novembre 1983
Publié le6 décembre 1983
PublicationJORF du 6 décembre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000679670
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Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 25 février 1981 · abroge
Décret n°83-1037 du 30 novembre 1983 · application