Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 février 1981 RELATIF A LA COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 février 1981
Publié le25 mars 1981
PublicationJORF du 25 mars 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000654077
RéférenceArrêté du 25 février 1981 RELATIF A LA COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI, JO du 25 mars 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 octobre 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 30 novembre 1983 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000654077, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).