Journal officiel · Décret

Décret n°83-1037 du 30 novembre 1983 PORTANT MODIFICATION DE L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 décembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le30 novembre 1983
Publié le6 décembre 1983
PublicationJORF du 6 décembre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000884337
RéférenceDécret n°83-1037 du 30 novembre 1983 PORTANT MODIFICATION DE L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI, JO du 6 décembre 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°66-611 du 8 août 1966 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 30 novembre 1983 · application
DECRET91-1036 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000884337, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).