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Liste du 31 décembre 1984 ETABLIE PAR LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR DES ECOLES PUBLIQUES,DES ECOLES TECHNIQUES PRIVEES RECONNUES PAR L'ETAT ET DES ECOLES TECHNIQUES PRIVEES HABILITEES A DELIVRER UN DIPLOME D'INGENIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureListe
Signé le31 décembre 1984
Publié le31 décembre 1984
PublicationJORF du 31 décembre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000476188
RéférenceListe du 31 décembre 1984 ETABLIE PAR LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEUR DES ECOLES PUBLIQUES,DES ECOLES TECHNIQUES PRIVEES RECONNUES PAR L'ETAT ET DES ECOLES TECHNIQUES PRIVEES HABILITEES A DELIVRER UN DIPLOME D'INGENIEUR, JO du 31 décembre 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Loi du 10 juillet 1934 · application
Liste du 7 octobre 1984 · modifie
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