Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 janvier 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-11-1990 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION TECHNICO-COMMERCIAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 janvier 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 janvier 1992
Publié le24 janvier 1992
PublicationJORF n°20 du 24 janvier 1992
NORAGRE9200054A
IdentifiantJORFTEXT000000476386
RéférenceArrêté du 10 janvier 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-11-1990 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION TECHNICO-COMMERCIAL, JO du 24 janvier 1992, NOR AGRE9200054AFac-similé du JO du 24 janvier 1992 →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 novembre 1990 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 21 février 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476386, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).