Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 février 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-11-1990 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION TECHNICO-COMMERCIAL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 février 1992
Publié le11 mars 1992
PublicationJORF n°60 du 11 mars 1992
NORAGRE9200372A
IdentifiantJORFTEXT000000864468
RéférenceArrêté du 21 février 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-11-1990 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION TECHNICO-COMMERCIAL, JO du 11 mars 1992, NOR AGRE9200372AFac-similé du JO du 11 mars 1992 →

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Fac-similé du JO du 11 mars 1992 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°89-201 du 4 avril 1989 · application
Arrêté du 14 décembre 1989 · modifie
Arrêté du 10 janvier 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000864468, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).