Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 janvier 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 11-02-1986 FIXANT LES CONDITIONS DE VALIDATION DES TITRES ET QUALIFICATIONS DES CANDIDATS AU CONCOURS EXTERNE DES PROFESSEURS DE SPORT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 février 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 janvier 1989
Publié le4 février 1989
PublicationJORF du 4 février 1989
NORMENK8970002A
IdentifiantJORFTEXT000000476531
RéférenceArrêté du 30 janvier 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 11-02-1986 FIXANT LES CONDITIONS DE VALIDATION DES TITRES ET QUALIFICATIONS DES CANDIDATS AU CONCOURS EXTERNE DES PROFESSEURS DE SPORT, JO du 4 février 1989, NOR MENK8970002ALégifrance →

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Arrêté du 11 février 1986 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476531, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).