Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 février 1986 FIXANT LES CONDITIONS DE VALIDATION DES TITRES ET QUALIFICATIONS DES CANDIDATS AU CONCOURS EXTERNE DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DE SPORT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 février 1986
Publié le16 février 1986
PublicationJORF du 16 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000472122
RéférenceArrêté du 11 février 1986 FIXANT LES CONDITIONS DE VALIDATION DES TITRES ET QUALIFICATIONS DES CANDIDATS AU CONCOURS EXTERNE DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DE SPORT, JO du 16 février 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 5 textes
Arrêté du 30 janvier 1989 · modifie
Arrêté du 27 octobre 1993 · application
Arrêté du 27 octobre 1993 - art. 1 (V)
ARRETE · abroge
Arrêté du 5 septembre 1996 - art. 2 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000472122, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).